Déposée le 24 juillet 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COMERCIAL QUIMICA MASSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CORTES SP PAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COMERCIAL QUIMICA MASSO domicilié(e) CAP VAISE Bât. C, 14, rue Gorge de Loup - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 360 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque CORTES SP PAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMERCIAL QUIMICA MASSO, EURL - CAP VAISE Bât. C, 14, rue Gorge de Loup - 69009 - LYON - France - SIREN 443360474
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Inscription le 6 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°605003 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-06-06
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2531701 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-06-06
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802227 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Produit chimique destiné à l'agriculture ; engrais pour les terres. Fongicide, herbicide.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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